AVIS JURIDIQUE
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Ceci est le site web de la Fondation Arslanian, une organisation à but non lucratif dont le siège social est sis Rue de Buisson 10, 1050 Ixelles, et dont le numéro d'entreprise est 764.163.287.
L'objectif de ce site est de fournir des informations générales sur les activités de la Fondation Arslanian. Bien que la Fondation Arslanian s'efforce toujours de fournir des informations précises et à jour, elle ne peut garantir que le site est exhaustif, non-contrefaisant, exempt de virus informatiques ou de dispositifs de désactivation similaires et/ou de fonctionnement interrompu, et que toutes les informations données ici sont pertinentes, exactes, précises et complètes ou adaptées à un usage particulier. La Fondation Arslanian ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation faite des informations figurant sur ce site ou de l'absence d'un élément d'information spécifique. Les informations fournies ici ne doivent pas être utilisées comme base pour une évaluation commerciale, fiscale, réglementaire ou toute autre évaluation des activités de la Fondation Arslanian. Les visiteurs sont responsables de l'évaluation de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de l'utilité de toute information ou autre contenu disponible sur le site web.
Aucun droit ne peut être tiré du contenu du site web. La Fondation Arslanian rejette explicitement, dans la mesure permise par la loi applicable, toute responsabilité pour tout dommage, de quelque nature ou sorte que ce soit, résultant de ou lié à l'accès ou à l'utilisation du site web et des informations qu'il contient.
Tous les droits d'auteur, droits de marque et/ou tout autre droit de propriété (intellectuelle) relatifs au contenu et à l'architecture de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les photographies, textes, logos, slogans, noms commerciaux, etc., se réfèrent à la Fondation Arslanian. Ces droits de propriété (intellectuelle) ne sont en aucun cas transférés au visiteur. Ces droits sont protégés par des textes législatifs et réglementaires nationaux et internationaux qui doivent être respectés par tous les visiteurs du site. Ce site et son contenu ne peuvent être reproduits, loués, prêtés, diffusés ou utilisés à des fins publiques de quelque manière que ce soit sans l'accord écrit préalable exprès de la Fondation Arslanian. Les références ou hyperliens vers d'autres sites web ne sont inclus que pour l'information du visiteur. Certains liens de ce site renvoient à d'autres sites web gérés par des tiers qui sont distincts, indépendamment détenus et gérés. Arslanian Group NV ne fait aucune déclaration quant à l'exactitude ou à tout autre aspect des informations contenues dans d'autres sites web. La Fondation Arslanian n'approuve pas le contenu de ces sites et ne peut donner aucune garantie ni accepter aucune responsabilité concernant ces sites ou leurs liens.
Si et dans la mesure où la Fondation Arslanian recueille des informations personnelles sur les visiteurs de son site web, elle le fera conformément aux dispositions de la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée, telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive CE 95/46/CE du 24 octobre 1995.
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